Aux termes de l'accord, qui s'appuie sur de précédentes bulles des papes Urbain V, Grégoire XI et Clément VI et sur deux sentences du prévôt de Paris des 17 et 21 janvier 1403 (n. st.), accordant au curé de Saint-Jean-en-Grève le droit de tenir des assemblées des paroissiens et de nommer des marguillers pour administrer les biens de la fabrique de la paroisse, l'hôpital du Saint-Esprit est autorisé à recevoir de jeunes orphelins pour les élever à leurs frais et les instruire dans la foi catholique, en faire des chantres ou des artisans, les gouverneurs de l'hôpital sont autorisés à construire une chapelle avec un clocher qui pourra abriter deux cloches, les offrandes resteront à l'hôpital moyennant une indemnité annuelle de 6 livres et une autre de 4 livres pour la 2e cloche, et les gouverneurs de l'hôpital paieront aux marguilliers de la fabrique la somme de 200 pièces d'or ; les nominations des maitres et gouverneurs de l'hôpital intervenues lors de l'assemblée du 25 mai 1404 sont également entérinées.

La pièce cotée SEG/27/4 ne reproduit pas les bulles pontificales antérieures non plus que la sentence du prévôt de Paris du 25 mai 1404.