Travaux. - Construction d'un bassin de virement sur le bief 65 : dossiers de projet et d'adjudication, enquête pour la déclaration d'utilité publique et acquisition de terrains (1974-1976) ; construction de salles d'eau dans les maisons éclusières : dossier d'adjudication (1975) ; dragage du port de Saint-Jean-de-Losne : dossiers d'adjudication et de suivi des travaux (1982). Occupations temporaires : autorisations (1963-1964).

2008 W 22

2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)