Document d'archives : Travaux d'entretien et d'aménagement. Gestion et surveillance des ouvrages et des réseaux. Police de l'eau.
Inventaire d'archives :
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)
Sans date
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)
Archives départementales de Côte d'Or