Document d'archives : Occupations temporaires du domaine public fluvial. - Autorisations d'amarrer, réservoir de Pont (1968-1988) ; réservoir de...
Titre :
Occupations temporaires du domaine public fluvial. - Autorisations d'amarrer, réservoir de Pont (1968-1988) ; réservoir de Grosbois (1979-1988), réservoir de Panthier (1977-1988) ; réservoir du Tillot (1976-1984) ; gare d'eau de Saint-Jean-de-Losne (1978-1988) : rapports, arrêtés et extraits d'arrêtés de l'ingénieur en chef.
Cote :
2008 W 44
Inventaire d'archives :
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)