Document d'archives : Gestion des locations : contrat de location et bail pour les bureaux à Bruxelles, correspondance, rapports en commission...

Titre :

Gestion des locations : contrat de location et bail pour les bureaux à Bruxelles, correspondance, rapports en commission permanente, bail, plans des locaux, convention de location des locaux, notes de service, avis de la valeur locative des services fiscaux du bien, bail avec inventaire du mobilier présent des locaux sis 35 rue St-Jacques, descriptif des lieux, état des lieux de sortie, courrier de résiliation de bail. Locaux : bureau de représentation du Conseil général 81-83 rue de la loi à Bruxelles, immeuble 1 route nationale à Saint-Andiol pour abriter la Bibliothèque départementale de Prêt (BDP), locaux 35 rue Saint-Jacques, Marseille 6e.

Cote :

2333 W 65

Conditions d'accès :

Librement communicable

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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