Document d'archives : : fonds de dossier relatif au rapport n°84-370, correspondance, Évolution des compétences techniques
Cote :
19960128/2
Inventaire d'archives :
Ministère de l'Équipement ; Inspection générale. Études et affaires diverses (1966-1987).
Thèmes :
association, droit, eau, environnement, littoral, port maritime, voie navigable, équipement