Document d'archives : Haute-Garonne (département), Toulouse : - Archevêché : lettre de Louis XVIII à l'archevêque (copie) (1795) ; - Education, collège...

Titre :

Haute-Garonne (département), Toulouse : - Archevêché : lettre de Louis XVIII à l'archevêque (copie) (1795) ; - Education, collège de l'Esquille des Pères de la doctrine chrétienne : plan de l'éducation et conditions d'entrée (imprimé) (1777) ; élève Cabrière, notes de Janvier à mars 1786, correpondance du principal (1786). - Imprimerie : annonce professionnelle du Sieur Grangeron, graveur et imprimeur en taille-douce, marchand d'estampes, rue de Rome, à l'enseigne de l'enfant Jésus, à Toulouse [XVIIIe siècle] ; - Justice : correspondance au procureur d'office, lettre imprimée (1767) ; - Noblesse : attestation des capitouls que Guillaume de Resseguier est domicilié en ville (1639) ; - Parlement, arrêts : Les prieurs doivent assurer les réparations d'églises, excepté celles du clocher (1699), Qui fait défenses aux procureurs aux sénéchaussées d'user de restreintes au Présidial sans y être autorisés par une procuration ou mandat spécial de leurs parties, à peine d'interdiction, ordonne que lesdits actes seront visés dans les jugements de compétences à peine de nullité desdits jugements (imprimé) (1784) ; Qui ordonne que tous les procès portés ou évoqué devant les tribunaux mentionnés en l'article IV de la déclaration du 23 septembre dernier, au préjudice de l'ordre des juridictions établi avant le 8 mai dernier, seront renvoyés devant les juges qui doivent en connaître (imprimé) (1788) ; - Tailleurs d'habits : testament de Jean Moreau, maître-tailleur d'habits (1666) ; procuration par Pierre Moreau, fils de Jean, maître-tailleur d'habits (1690) ; - Université : attestations de diplôme (1786) ; 2 parchemins (1777, 1787).

Cote :

118 F 678

Archives départementales du Cantal

Liens