Document d'archives : Fontaines, lavoir, abreuvoir. Biens. Voirie.
Cote :
O 1860
Inventaire d'archives :
Lieux :
Mâcon (arrondissement), Saint-Léger-sous-la-Bussière, Tramayes (canton), Chagny (canton), Chalon-sur-Saône (arrondissement), Fontaines
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN