R. Nord. Alignement 34 à 38 et 66, av d'Ivry. 110 rue Ragnault. 13, 15, rue Nationale. 47, rue Baudricourt. 95 à 109 rue de Tolbiac. Gare des Gobelins. Construction d'un ensemble de bâtiments. 91.7.02 JANV. - MARS. 69 R. Nord. Ville de Paris. Alignement 26, rue Ordener. 91.7.03 JANV. - MARS. 69 R. Est. Reims, Pomache. Ouverture enquête publique sur projets servitudes à instituer pour projection et obstacle centre radio-électrique. 91.7.04 FEVR. 69 R. Est. Cne de Reims. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.05 MARS. - AVR. 69 R. Ouest. Ville de Paris, 81, 85, Bd de Montmorency. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.06 JANV. - AVR. 69 R. Ouest. Ville de Paris. Création d'une zone de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.07 JUIN. - SEPT. 69 R. Ouest. Lorient. Aérodrome de Lorient. Lann. Bihoue. Servitude aéronautique. 91.7.08.3 JUIN. - SEPT. 69 R. Nord. Cne de St Denis. Autorisation de prospect. 91.7.13.7 DEC. 69 - MARS. 70 R. Nord. Cne de Marseille. en. Beauvaisis. Demande de permis de construire à proximité du PN N° 80 sur la ligne Epinay-Villetaneuse au Tréport-mers. 91.7.14 DEC. 69 - MARS. 70 R. Ouest. Ville de Paris. 1 bis, Bd Flandrin. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.15 JANV. - FEVR. 70 R. Est. Cne de Rosny/SS/Bois. Aliénation autorisation de prospect du chemin de fer de la Société civile mobilière de l'Ile de France. 91.7.16 MARS. - AVR. 70 R. Est. Cne de Bischoffsheim. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.17 MAI - JUIN. 70 R. Nord. Ville de Paris. La Rapée à Batignolles. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.18 JUIL. - DEC. 70 R. Nord. Viarmes. Demande de documents et cartes pour électrification de la ligne de chemin de fer. 91.7.20.2 JUIL. - OCT. 70 R. Sud-Ouest Comme d'Orléans - Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer 91-7-21-4 Août - Sept 1970 R. Est. Cne de Boulay. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.22.1 SEPT. - OCT. 70 R. Nord. Cne de Creil. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.23 OCT. - NOV. 70 R. Ouest. Ville de Paris. 24, 26, rue de Cotentin. Autorisation de prospect. 91.7.24 NOV. - DEC. 70 R. Sud-Est. Cne. de Vichy. Autorisation et cession de prospect sur le chemin de fer. 91.7.25 DEC. 70 - JANV. 71 R. Nord. Ville de St-Ouen. Cessi on et autorisation de prospect sur l'emprise de chemin de fer. 91.7.26 DEC. 70 - FEV. 71 R. Sud-Est. Cne de Pontarlier. Cession autorisation de prospect sur domaine chemin de fer. 91.7.27 MARS. - AVR. 71 R. Est. Cne de St Louis cession autorisation de prospect sur domaine chemin de fer. 91.7.28 MARS. - AVR. 71 R. Sud-Ouest. Ville de Paris. Cession d'un droit de prospect sur l'emprise du chemin de fer à la Sté des Grands Moulins. 91.7.29 AVR. - JUIL. R. Nord. Ville de Paris. Cession d'un droit de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.30 AVR. - JUIL. 71 R. Nord. Ville de Paris. Cession d'un droit de prospect sur un terrain. 374, rue de Vaugirard. 25 à 29 rue du Hameau. 91.7.31 MAI. - JUIL. 71 R. Nord. Ville de Paris XVIII°. 47, rue de la Chapelle. Cession et autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.32 JUIN. - JUIL. 71 R. Ouest. Cne des Essarts le Roi Demande de permis de construire présenté par MM. Dubois et Lerondeau. 91.7.33 JUIL/ - AOUT. 71 R. Ouest. Cne des Essarts le Roi. Demande de permis de construire présentée par M. SUCHE Georges. 91.7.34 JUIL/ - AOUT. 71 R. Nord. Ville de Paris. Autorisation de prospect sur les emprises du chemin de fer. Résidence Henri Cheveau. 91.7.38 JUIL. - DEC. 71 R. Nord. Paris XX°. Autorisation de prospect sur les emprises de chemin de fer. Cession à la Sté Civile Immobilière "Courbet". 64, avenue Hoch 91.7.39. OCT.-DEC. 71 R. Nord. Ville de Paris. 2, Place de Rio de Janeiro. Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.41. NOV.-DEC. 71 R. Est. Cne de Mulhouse. Autorisation de prospect. 91.7.42. DEC. 71-FEV. 72 R. Nord. Cne de Chantilly. Autorisation de prospect. 91.7.41.bis. NOV. DEC. 71 R. Sud-Est. Cne de Bessan. Plan d'occupation des sols. Servitude d'utilité publique. 91.7.43. NOV. 71-AOUT. 72 R. Est. Ville de Paris. Cession autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.44. AVR. 72-JUIN. 73 R. Sud-Est. Cne de Cannes. Cession d'un droit de prospect. 76, la Croisette "Hidazur". 91.7.46. JUIL. 72-MAI. 74 R. Est. Cne d'Esbly. Cession autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. 91.7.47. JUIL. AOUT. 72 R. Sud-Est. Cne de St Raphaël. Autorisation et cession de prospect. 91.7.48. SEPT. 72 R. Sud-Est. Cne de Beaulieu s/Mer. Autorisation et cession de droit de prospect. 91.7.49. NOV. 72 R. Est. Cne de Hichfelden. Cession de droit de prospect. 91.7.50. DEC. 72-JANV. 73 R. Sud-Est. Cne de Clermont-Ferrand. Cession de droit de prospect. 91.7.51. DEC. 72-JANV. 73 Coéfficient d'occupation des sols à proximité des voies ferrées ou des voies de transport en site propre. 91.7.53. DEC. 73 R. Sud-Est. Méditerranée. Cne d'Antibes. Cession et autorisation d'un droit de prospect. 91.7.54. MARS. 73 R. Est. Cne de Riedisheim. Autorisation et droit de prospect. 91.7.56. AVR.-JUIN. 73 R. Paris-Est. Cession et autorisation de prospect à la Sté Prodomo S.A. 91.7.57. AVR.-JUIN. 73 R. Méditerranée. Cne de Vallauris. Cession de droit de prospect Sté "Les Néréides du golfe Juan". 91.7.58. AVR.-JUIN. 73 R. Paris St Lazare. Cne d'Asnières (Hauts de Seine). Autorisation de prospect sur l'emprise du chemin de fer. Constitution d'une servitude de cour commune. 91.7.59. MAI.-JUIN. 73

19771029/26

Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au directeur ; Division sécurité et technique (1944-1974)