Document d'archives : Revenus communaux.
Contenu :
État des biens communaux non bâtis (an XIII) ; délibération relative à la location des pacages communaux (1816) ; litige entre la commune et Mme de La Rochebrochard pour la propriété d'une mare (1851-1852) ; acquisition d'un terrain pour ouvrir une carrière (1859-1860) ; vente aux enchères publiques d'une pièce de terre, avec plan du 1er juillet 1865 ; transfert de la carrière cédée à la commune par M. de La Rochebrochard sur un terrain plus approprié (1889) ; procès entre la commune et M. Goussard au sujet d'un quéreux (1898) ; échange de terrains entre la commune et M. Brenet, avec plan (1898-1900) ; acquisition d'un terrain et d'arbres (1909-1910) ; marché de gré à gré avec M. Déborde pour le service du corbillard (1914) ; location d'un immeuble communal (1924) ; acquisition d'une carrière, avec plan (1929) ; achat d'un droit d'extraction de pierre dans un terrain appartenant à M. Serpault (1938).
Cote :
2 O 79
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
administration, agriculture, biens communaux, carrière, commune, fiscalité, économie