Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...

Titre :

Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Passavant : atelier d'équarrissage (1882-1883), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1924-1930), tueries particulières (1882-1938), verrerie avec fours (1889)<lb/>Pesmes : atelier d'équarrissage (1910-1923), dépôts d'essence (1925-1938), menuiserie (1927), porcherie (1930), tannerie, fosses de tannerie et moulin à tan (1884-1903), tueries particulières (1908-1936)

Cote :

5 M 218

Inventaire d'archives :

5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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