Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...
Titre :
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Passavant : atelier d'équarrissage (1882-1883), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1924-1930), tueries particulières (1882-1938), verrerie avec fours (1889)<lb/>Pesmes : atelier d'équarrissage (1910-1923), dépôts d'essence (1925-1938), menuiserie (1927), porcherie (1930), tannerie, fosses de tannerie et moulin à tan (1884-1903), tueries particulières (1908-1936)
Cote :
5 M 218