Document d'archives : Dossiers de plan d'occupation des sols (POS) et du plan local d'urbanisme (PLU).
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
N° 2015007. Versement, 2015.
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
3.45
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 1e moitié 21e siècle, 20e siècle, administration publique, habitat social, personnel, port, transport maritime, travaux publics, urbanisme, voie de communication