Document d'archives : Création

Contenu :

Projet d'association (1981-1982) : comptes-rendus de réunions de création et du bureau provisoire, correspondances. Fondation et gestion juridique (1982-1989) : versions préparatoires et définitive des statuts, déclaration d'association, attestation de siège social, correspondance, récepissé de déclaration d'association en préfecture, extrait du journal officiel, documents relatifs aux déclarations de modification administrative à la préfecture de police de Paris (1987-1989).

Cote :

EPHE_SFEE/01

Où consulter le document :

Humathèque Condorcet - Service des archives

Humathèque Condorcet - Service des archives

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