Document d'archives : 8. a) enlèvement de l'épave de l'Empire Pitt"-1952 b) concessions d'épaves Concarneau-Nantes Lorient-1952-53 c) concession...
Titre :
8. a) enlèvement de l'épave de l'Empire Pitt"-1952 b) concessions d'épaves Concarneau-Nantes Lorient-1952-53 c) concession de matériel du "Germon" du "Cabillaud"-1947 d) renflouement récupération et demande de cessions d'épaves en Corse 1952-53 e) matériel de l'état, provenant d'une épave entreposé par la Sté Bollioni et Jauffret et non restitué Marseille. 1952
Thèmes :
accord international, eau, guerre 1939-1945, navire, pollution, traité
Type de document :
Fonctions :
gestion du domaine public, relations internationales, réglementation