Document d'archives : Registres de cartes d'identité (1939-1965), registres de passeports (1939-1966), instructions et registres concernant l'Algérie
Titre :
Registres de cartes d'identité (1939-1965), registres de passeports (1939-1966), instructions et registres concernant l'Algérie (1956-1961).
Cote :
170 W 1-6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, s.d.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, sans date
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Guerre d'Algérie (1954-1962), naturalisation, rapatrié, étranger