Document d'archives : Navigation et régime des eaux. –Ruisseau des Fontaines, curage : devis et cahier des charges, arrêté préfectoral, extrait du...
Titre :
Navigation et régime des eaux. –Ruisseau des Fontaines, curage : devis et cahier des charges, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, registre des déclarations, état indicatif, communiqués, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d’adjudication de travaux, plan (1921-1922). Ruisseau de la Grande Fontaine, projet de curage : plan (1909). Ruisseau du Breuil, construction d’un aqueduc : procès-verbal d’adjudication, engagement (1898-1906). Assainissement des prés situés en amont du chemin du Breuil, établissement et entretien d’un fossé : avis, reçu (1900-1901).
Cote :
417 Edepot 56
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Thèmes :
Type de document :
AVIS, CAHIER DES CHARGES, DELIBERATION, DEVIS, PROCES-VERBAL