Document d'archives : Navigation et régime des eaux. –Ruisseau des Fontaines, curage : devis et cahier des charges, arrêté préfectoral, extrait du...

Titre :

Navigation et régime des eaux. –Ruisseau des Fontaines, curage : devis et cahier des charges, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, registre des déclarations, état indicatif, communiqués, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d’adjudication de travaux, plan (1921-1922). Ruisseau de la Grande Fontaine, projet de curage : plan (1909). Ruisseau du Breuil, construction d’un aqueduc : procès-verbal d’adjudication, engagement (1898-1906). Assainissement des prés situés en amont du chemin du Breuil, établissement et entretien d’un fossé : avis, reçu (1900-1901).

Cote :

417 Edepot 56

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 14 pièces papier, 2 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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