Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dombasle.

Date : 1620 - 1649

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Contenu :

(Liasse). 1 cahier parchemin, 1 pièce papier. — Remontrance à S.A. par les prieurs de Relanges et de Bleurville, au sujet de cens et rentes qui leur sont dûs personnellement ou par indivis par les habitants de Dombasle. A la suite, déclaration des rentes, cens et revenus dûs aux prieurés par les particuliers de Dombasle et Senonges (1620-1622). — Déclaration des cens de 1649.

Cote :

5 H 15

Inventaire d'archives :

Clergé régulier

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue

versement numéro via reprise-3528 Producteur public inconnu

Institutions :

Ordre de Saint-Benoît, Prieuré Saint-Bertaire et Saint Athalène (Bleurville, Vosges), Producteur public inconnu

Lieux :

Dombasle-devant-Darney (Vosges, France)

Thèmes :

baux ruraux, catholicisme, institution monastique, temporel ecclésiastique

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