Document d'archives : Élections municipales de 1947. - Mise en place du nouveau conseil municipal, installation du conseil municipal et élection du...
Titre :
Élections municipales de 1947. - Mise en place du nouveau conseil municipal, installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : extraits du registre des délibérations, tableau du conseil municipal, comptes rendus de séances, arrêtés, procès-verbaux. Renouvellement des commissions municipales : extraits du registre des délibérations, listes des différentes commissions, compte-rendu de séance, instructions. Insignes pour le conseil municipal : correspondance. Adresse au président de la République : extrait du registre des délibérations, correspondance.
Cote :
1 K/COM 601
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable