Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ordre des architectes. - Conseil régional Rhône-Alpes (1941-1989) : documents concernant l'organisation et les élections, liste...

Date : 1941 - 1989

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Titre :

Ordre des architectes. - Conseil régional Rhône-Alpes (1941-1989) : documents concernant l'organisation et les élections, liste d'inscriptions, plans, procès-verbaux, bulletin, compte-rendu, correspondance. Commission du vocabulaire du bâtiment, des travaux publics et de l'urbanisme (1973-1979) : arrêtés du ministère de l'Équipement et du logement, listes de vocabulaire. Étude de Prosper Mérimée, inspecteur des monuments historiques. Concours. Bulletins. Projet de loi. Règlement.

Cote :

142 J 3677

Inventaire d'archives :

Supplément du fonds Henri-Jacques Le Même 142 J

Institutions :

Ministère de l'Équipement (et du logement), Ordre des architectes

Thèmes :

Architecte, Architecture

Type de document :

Document d'archives

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