Document d'archives : Cimetière. - Transformation de l'ancien cimetière en jardin pour l'instituteur : arrêté de fermeture de l'ancien cimetière,...

Titre :

Cimetière. - Transformation de l'ancien cimetière en jardin pour l'instituteur : arrêté de fermeture de l'ancien cimetière, extrait du registre des délibérations, proposition de cession, correspondance (1849-1854) ; Donation d'un terrain pour la construction d'un nouveau cimetière : procès-verbaux d'estimation, actes notariés, certificat de non-inscription aux hypothèques de Meaux, notes, correspondance (1844-1850) ; Construction : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication des travaux, devis, plans, affiches, correspondance (1850) ; Entretien et réparation : extrait du registre des délibérations, devis, notes d'entretien, correspondance (1872-1896) ; Agrandissement du cimetière : extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral, rapport du géologue du muséum d'histoire naturelle, acte de vente de terrain, acte notarié, cahiers des charges, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux, conventions, plan, mandat de paiement, procès-verbal de réception définitive, affiche, notes, correspondance (1923-1926).

Cote :

418EDT1M6

Inventaire d'archives :

Commune de Germigny-l'Évêque

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

Archives départementales de la Seine-et-Marne

Liens