Document d'archives : De Aam à Gil
Cote :
1521 W 4
Inventaire d'archives :
Secteurs de Beaucaire - Saint-Gilles - Vauvert (2007-2010) - 1521 W
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2059
Commentaire sur la communicabilité
50 ans (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence d'informations à caractère médical).