Document d'archives : C) Les sociétés de province 1) Sociétés pouvant organiser le P.M.U. depuis 1974 a) (hippodrome de Clairefontaine) Société des...
Titre :
C) Les sociétés de province 1) Sociétés pouvant organiser le P.M.U. depuis 1974 a) (hippodrome de Clairefontaine) Société des courses du pays d'Auge - statuts de la société des courses de Pont-l'Evêque (dont les actifs sont cédés à la société des courses du pays d'Auge), 1875-1924 - statuts, 1924-1976 - approbation des comptes et budgets : 1933-1934, 1938-1939, 1973-1979 - correspondance diverse, 1942-1975 - autorisations d'achat de terrains, 1934-1974
Cote :
19850377/50
Thèmes :
budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage
Type de document :
Fonctions :
contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle