Document d'archives : Etablissements hospitaliers et médico-sociaux.- Organisation et fonctionnement (1938-1972). Travaux et équipements (1954-1974).
Contenu :
Ce versement porte principalement sur les projets d'équipements et de travaux des établissements médico-sociaux.
Cote :
7412 W 1 - 68
Inventaire d'archives :
DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Informations sur le producteur :
Ministère de la santé\Direction départementale de l'action sanitaire et sociale de Saône-et-Loire\Tutelle et contrôle des établissements (puis gestion de l'offre de soins)
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 15 mai 1974.
Description :
Critères de sélection :
7 ml. Elimination 2 ml : doubles et papiers de corbeille, dossiers d'équipements et de travaux d'importance secondaire.
Conditions d'accès :
Selon loi en vigueur.
Lieux :
Thèmes :
COMPTABILITE PUBLIQUE, EQUIPEMENT MEDICO CHIRURGICAL, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, EXAMEN, FINANCES PUBLIQUES, HOPITAL, ORGANISATION SANITAIRE, PERSONNEL, SANTE, SOCIETE