Document d'archives : Biens communaux. - Partage des communaux : listes des ayants droits, tableau nomimatif, extraits de délibérations (1830-1852)....
Titre :
Biens communaux. - Partage des communaux : listes des ayants droits, tableau nomimatif, extraits de délibérations (1830-1852). Echange de communaux entre la commune et M. Dunoyer (1844). Ascensement (1852). Rapport relatif à la nouvelle taxe des communaux de la Chaumaz et du Verney : rapport (1856). Plans de 40 journaux de communaux situés sur Bourgneuf à mettre en culture (s.d).
Cote :
238Edépôt 141
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable