Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chamoux-sur-Gelon (Commune)

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Groupe scolaire. Construction : extraits de délibérations, devis estimatifs, cahier des charges, 4 plans (1881-1885). Travaux de réparations...

Cote : 238Edépôt 129

Période : 1881 - 1959

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Cantine scolaire. - Construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoire des travaux, procès-verbaux de réception.

Cote : 238Edépôt 130

Période : 1966 - 1967

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Cimetière. - Réparations du mur (1870). Translation (1883). Travaux d'agrandissement (1949). Registre des concessions (1926-1954).

Cote : 238Edépôt 133

Période : 1870 - 1954

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Abattoir. - Construction : devis, procès-verbaux de réception, pièces comptables, correspondance.

Cote : 238Edépôt 137

Période : 1933 - 1934

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Bureau de Poste et salle des fêtes. - Construction : devis estimatifs et supplémentaires, mémoire des travaux, procès-verbaux d'adjudication...

Cote : 238Edépôt 140

Période : 1962 - 1967

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Biens communaux, paturages et forêts (1844-1948)

Cote : 238Edépôt 141-146

Période : 1844 - 1948

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Biens communaux. - Partage des communaux : listes des ayants droits, tableau nomimatif, extraits de délibérations (1830-1852). Echange de co...

Cote : 238Edépôt 141

Période : 1844 - 1862

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Pâturages et champs. - Instauration d'une redevance spéciale sur les bestiaux étrangers venant pâturer dans les pâturages de la commune (179...

Cote : 238Edépôt 142

Période : 1857 - 1948

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Forêt.

Cote : 238Edépôt 143-146

Période : 1891 - 1944

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon
Délivrance de bois de service.

Cote : 238Edépôt 145

Période : 1891 - 1933

Fonds : 238Edépôt - Archives communales : Chamoux-sur-Gelon

Chamoux-sur-Gelon (Commune)

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