Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°96 à 120

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°96 VIENNOT Louis

Dossier n°97 DESHAYES Pierre

Dossier n°98 MESLIN Alfred

Dossier n°99 MAILLET Aimé

Dossier n°100 FOSSET Louis

Dossier n°101 DELESTRE Marceau

Dossier n°102 BERNARD André

Dossier n°103 BENARD Marcel

Dossier n°104 DESGRANGES François

Dossier n°105 LECOMTE Fernand

Dossier n°106 GUEGUEN Jean

Dossier n°107 MONTAGNON Georges (vide)

Dossier n°108 MORGE Joseph

Dossier n°109 DELORME Elie (vide)

Dossier n°110 VALLART César

Dossier n°111 CHABIN Marcel

Dossier n°112 COUILLE-DELEGLISE Bertrand

Dossier n°113 HELIN Georges

Dossier n°114 FLEURY Eloi

Dossier n°115 VICTOR Robert

Dossier n°116 BLONDEL Marcel

Dossier n°117 ROUSSEAU Emile

Dossier n°118 PAUGET Valery

Dossier n°119 DUGUA Marius

Dossier n°120 GUICHON Lucien

Cote :

19880392/10

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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