Document d'archives : 2004-2015
Contenu :
Le sous-fonds s'organise comme suit : *Suites de la guerre en Iraq, *Iraq, *Europe, *Relations France
/ Iraq, *Afrique du Nord et Moyen-Orient, *Continents, *Organisations internationales et questions
multilatérales, Protocole, * Personnel et affaires générales, *Archives et documentation, *Chronos de
courrier, *Actes judiciaires.
Les chronos de courrier ont été conservés en raison du caractère particulier de ce sous-fonds, rapatrié
dans un contexte d'urgence et sans vue d'ensemble sur sa composition finale.
/ Iraq, *Afrique du Nord et Moyen-Orient, *Continents, *Organisations internationales et questions
multilatérales, Protocole, * Personnel et affaires générales, *Archives et documentation, *Chronos de
courrier, *Actes judiciaires.
Les chronos de courrier ont été conservés en raison du caractère particulier de ce sous-fonds, rapatrié
dans un contexte d'urgence et sans vue d'ensemble sur sa composition finale.
Cote :
54PO/5/1-54
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ambassade de France en Irak (Bagdad)
En 1991, la France rompt ses relations diplomatiques avec l'Irak. Durant cette période, la protection
des intérêts français est assurée par la Roumanie.
En 1995 la section des intérêts français, sous pavillon roumain, est ouverte à Bagdad.
Une ambassade rouvre ses portes en juillet 2004.
Il existe également une présence française dans la région autonome du Kurdistan d'Iraq : l'association
« France Liberté » crée, en 2001, un institut français des langues, à Erbil, dont le directeur prendra
l'initiative de créer, en parallèle et à titre privé, un centre culturel Arthur Rimbaud. Ce manque de
lisibilité amène à la création en 2006 d'un bureau d'ambassade ainsi que d'une antenne du centre
culturel français à Erbil : le bureau d'ambassade devient consulat général à Erbil en 2009.
Le service culturel et le centre culturel fusionnent en 2011 pour devenir l'Institut français en Iraq (IFI).
Une antenne de l'Institut français du Proche Orient (IFPO), maison de l'archéologie et des sciences
sociales, est également inaugurée en 2010 dans la citadelle rénovée d'Erbil.
des intérêts français est assurée par la Roumanie.
En 1995 la section des intérêts français, sous pavillon roumain, est ouverte à Bagdad.
Une ambassade rouvre ses portes en juillet 2004.
Il existe également une présence française dans la région autonome du Kurdistan d'Iraq : l'association
« France Liberté » crée, en 2001, un institut français des langues, à Erbil, dont le directeur prendra
l'initiative de créer, en parallèle et à titre privé, un centre culturel Arthur Rimbaud. Ce manque de
lisibilité amène à la création en 2006 d'un bureau d'ambassade ainsi que d'une antenne du centre
culturel français à Erbil : le bureau d'ambassade devient consulat général à Erbil en 2009.
Le service culturel et le centre culturel fusionnent en 2011 pour devenir l'Institut français en Iraq (IFI).
Une antenne de l'Institut français du Proche Orient (IFPO), maison de l'archéologie et des sciences
sociales, est également inaugurée en 2010 dans la citadelle rénovée d'Erbil.
Informations sur l'acquisition :
Ce sous-fonds a été rapatrié en anticipation de l'application du plan d'urgence. Les documents sont
arrivés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN), conditionnés dans différents cartons
et enveloppes selon les moyens du poste, en plusieurs fois, entre mars 2016 et février 2017, et ont tous
été enregistrés sous le numéro 2016011NN.
arrivés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN), conditionnés dans différents cartons
et enveloppes selon les moyens du poste, en plusieurs fois, entre mars 2016 et février 2017, et ont tous
été enregistrés sous le numéro 2016011NN.
Historique de conservation :
Les documents de l'ambassade ont été conservés dans le CAD ainsi que dans les bureaux des
conseillers jusqu'à l'anticipation d'un éventuel déclenchement du plan d'urgence en 2016 en raison de
la menace de rupture du barrage de Mossoul. Finalement, le plan d'urgence n'a pas été déclenché et
aucune élimination à ce titre n'a été réalisée, mais des archives ont tout de même été rapatriées,
conditionnées dans différents cartons et enveloppes selon les moyens du poste, en plusieurs fois, entre
mars 2016 et février 2017, et sans inventaire.
conseillers jusqu'à l'anticipation d'un éventuel déclenchement du plan d'urgence en 2016 en raison de
la menace de rupture du barrage de Mossoul. Finalement, le plan d'urgence n'a pas été déclenché et
aucune élimination à ce titre n'a été réalisée, mais des archives ont tout de même été rapatriées,
conditionnées dans différents cartons et enveloppes selon les moyens du poste, en plusieurs fois, entre
mars 2016 et février 2017, et sans inventaire.
Description :
Critères de sélection :
Éliminations réalisées lors du traitement du versement au CADN de 3,60 ml (voir bordereau
n°12/2020).
Certains documents éliminables à terme ont été regroupés dans le sous-fonds 54PO/EL.
n°12/2020).
Certains documents éliminables à terme ont été regroupés dans le sous-fonds 54PO/EL.
Mise en forme :
En 2020, le traitement du fonds débute par le récolement des documents arrivés sans inventaire :
ouverture des paquets, identification des documents, tri et essai de cotation selon le plan de classement
du poste entré en vigueur en 2006, suppression des éléments plastiques et métalliques, conditionnement au besoin, éliminations. L'ensemble est ensuite mis en cartons de conservation
définitive et numéroté. Un répertoire numérique détaillé est rédigé.
ouverture des paquets, identification des documents, tri et essai de cotation selon le plan de classement
du poste entré en vigueur en 2006, suppression des éléments plastiques et métalliques, conditionnement au besoin, éliminations. L'ensemble est ensuite mis en cartons de conservation
définitive et numéroté. Un répertoire numérique détaillé est rédigé.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code
du patrimoine.
La consultation des archives électroniques peut nécessiter un délai matériel de mise à disposition.
du patrimoine.
La consultation des archives électroniques peut nécessiter un délai matériel de mise à disposition.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langues :
La majorité des documents est rédigée en français et en arabe, certains le sont en anglais
Description physique :
54 articles, soit 6,12 ml.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées de l'ambassade de France à Bagdad (2004-2015), 54PO/5/1-54, CADN, 2020, 22p., dactyl.
Références bibliographiques :
Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes