Document d'archives : Etrigny, bâtiment sanitaire avec cuisine, construction (1981-1982) ; personnel communal (1969-1982). Sennecey-le-Grand, voirie,...
Titre :
Etrigny, bâtiment sanitaire avec cuisine, construction (1981-1982) ; personnel communal (1969-1982). Sennecey-le-Grand, voirie, classement d'une section du chemin rural de La Messe et d'une partie de la parcelle n° 975 section A en voie communale (1980-1982) et déclassement d'un chemin de desserte inclus dans la zone industrielle et artisanale Or Lesnes (1978), circulation des véhicules sur la route nationale n° 6 dans la traversée du bourg : décisions (1968-1971) ; terrains communaux : vente d'un délaissé communal (1977-1978) et acquisitions (1977-1982) ; tranquillité des habitants : procès-verbal d'enquête préliminaire concernant les hurlements et aboiements de chiens (1978). Saint-Cyr, assainissement, travaux (1978-1985). Gigny-sur-Saône, assainissement, travaux (1982-1984). Mancey, assainissement, Travaux (1976-1985). Verdun-sur-le-Doubs, terrains communaux : ventes et acquisitions (1983-1985).
Cote :
1386 W 62