Document d'archives : 1985
Contenu :
: Esquisse indemnitaire
correspondance, récapitulatif, indemnités 1985, reliquats divers services.
. Dossier général
Dossiers relatifs :
- : au programme de modernisation de la P.N.
procédure pluriannuelle, mesures de personnels, matériels et équipements, premières propositions, fiches justificatives, dives services.
- (P.P.E.) au programme prioritaire d'exécution
- : au budget de programme de la P.N.
D.G.P.N. réponse des services, indicateurs, effectifs, calcul des coûts, projet de structures, fiches explicatives, domaine 1 Sécurité publique.
- : au budget civil de recherche et de développement (B.C.R.D.) technologique
instruction sur le programme du B.C.R.D., liste des priorités, programmes mobilisateurs, recherche fondamentale, recherches finalisées, annexes III et IV, redéploiements proposés, tableaux récapitulatifs par chapitre, services votés.
Cote :
19930172/70
Thèmes :
administration centrale, autorisation de programme, budget, ministère, préfecture, préfecture de police, rationalisation des choix budgétaires