: Esquisse indemnitaire

correspondance, récapitulatif, indemnités 1985, reliquats divers services.

. Dossier général

Dossiers relatifs :

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procédure pluriannuelle, mesures de personnels, matériels et équipements, premières propositions, fiches justificatives, dives services.

- (P.P.E.) au programme prioritaire d'exécution

-  : au budget de programme de la P.N.

D.G.P.N. réponse des services, indicateurs, effectifs, calcul des coûts, projet de structures, fiches explicatives, domaine 1 Sécurité publique.

-  : au budget civil de recherche et de développement (B.C.R.D.) technologique

instruction sur le programme du B.C.R.D., liste des priorités, programmes mobilisateurs, recherche fondamentale, recherches finalisées, annexes III et IV, redéploiements proposés, tableaux récapitulatifs par chapitre, services votés.