Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes terrier concernant les seigneuries de Piscop et Saint-Brice.

Date : 1573 - 1573

Voir le contexte de la notice

Contenu :

:Informations complémentaires

1573, terrier de Piscop [Val-d'Oise] pour Arnould Boucher, seigneur du lieu.

Terrier de Saint-Brice [Saint-Brice-sous-Forêt], acquis par Boucher du Prieur de Domont [Val-d'Oise ] : 4 feuillets.

:Informations concernant le classement

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/III/197

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)

Lieux :

Piscop (Val-d'Oise), Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise)

Type de document :

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