Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise)

Source :

GeoNames :
Saint-Brice-sous-Forêt (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Saint-Brice-sous-Forêt (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Successions Cardon, Carreyrou.

Cote : MC/DC/XCV/27

Période : 1784 - 1948

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Aron, Aubert, Baillière.

Cote : MC/DC/XCV/95

Période : 1589 - 1949

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Chapuis, Charles Clément (1874-....)

Cote : 19800035/1461/68923

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Minutes terrier concernant les seigneuries de Piscop et Saint-Brice.

Cote : MC/ET/III/197

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)
Terrier de Piscop [Val-d'Oise] pour Arnould Boucher, seigneur du lieu. Terrier de Saint-Brice [Saint-Brice-sous-Forêt], acquis par Boucher d...

Cote : MC/ET/III/197

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)
Chantilly, août 1635. Lettres patentes de Louis XIII confirmant les dons faits les 22 août 1603, 14 septembre 1617, 2 février 1634, par le c...

Cote : X/1a/8652

Période : 1635 - 1635

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Portion de route partant du barrage de Saint-Brice-sous-Forêt ("Saint-Brice"), à hauteur de "Montmagny", allant jusqu'à hauteur de Domont ("...

Cote : CP/F/14/8443

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Bancel, Henri Louis (1876-....)

Cote : 19800035/55/6667

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Portion de route passant à hauteur de Montmagny et allant jusqu'à Saint-Brice (Saint-Brice-sous-Forêt), en passant par Sarcelles

Cote : CP/F/14/8443

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Sarcelles et Saint-Brice-sous-Forêt (Val d’Oise [Val-d’Oise])

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...

Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise)

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