Document d'archives : Séance du 09 février 2012 - Décision modificative n° 1 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de...
Titre :
Séance du 09 février 2012 - Décision modificative n° 1 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour, compte-rendu, notes aux rapporteurs).
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations n° 1 à 4, rapports n° 101 à 104 ; délibération n° 5, rapport n° 201 ; délibération n° 6, rapport n° 301 ; délibérations n° 7 à 8, rapports n° 501 à 502 ; délibération n° 9, rapport n° 601 ; délibérations n° 10 à 11, rapports n° 701 à 702 ; délibération n° 12, rapport n° 106 ; délibération n° 13, rapport n° 105.
Cote :
1596 W 19
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Article librement communicable.
Observations :
Commentaire
Les rapports sont joints aux délibérations correspondantes.
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale