Document d'archives : SEANCES PLENIERES

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Une séance plénière est une session du Conseil général réunissant tous les membres titulaires et suppléants de ce conseil. Lors de cette session sont évoqués et discutés tous les sujets et thèmes proposés par le bureau à l'ordre du jour. Y sont également étudiées les propositions des commissions qui rendent un avis. Les décisions finales sont votées à la majorité relative des conseillers titulaires, la voix du président étant prépondérante en cas d'égalité.
Les sessions ordinaires ou extraordinaires peuvent comporter une ou plusieurs réunions ou séances et, dans le second cas, se trouver "à cheval" sur 2 années. Par ailleurs, le terme "réunion du" indique généralement la date d'ouverture d'une session qui en comporte plusieurs mais aussi, parfois, une réunion exceptionnelle, ce qualificatif n'étant pas toujours précisé.
Les dossiers sont classés par thématiques suivant une nomenclature qui a changé en 1990.
Nomenclature 1 (1986-1989) :
A - Solidarité départementale, B - Industrualisation et expansion économique, C - Agriculture, D - Aménagement (Da : Infrastructures, Db : Transports, Dc : Education, Dd : Bâtiments, De : Environnement), E - Aide aux communes - Equipements ruraux - Logement, F - Education (et Formation à partir de 1987) - Sport, G - Culture, H - Tourisme, I - Administration générale - Personnel, J - Service financier, K - Subventions.
Nomenclature 2 (à partir de 1990) :
A - Solidarité départementale, B - Industrialisation et expansion économique, C - Tourisme, D - Agriculture, E - Aménagement (Ea : Infrastructure, Eb : Transports, Ec : Bâtiments départementaux et patrimoine), F - Environnement et Sécurité (à partir de 1992 cela devient Environnement, Protection et Sécurité puis à partir de 1996 Géolandes, Environnement, Protection et Sécurité puis cela redevient Environnement à partir de 2000), G - Aides aux communes, Equipements ruraux et Logement, H - Education, Formation et Sports (redevient Education - Sports à partir de 2001), I - Culture, J - Administration générale - Personnel, K - Service financier, L - Subventions.

Inventaire d'archives :

Conseil général des Landes

Archives départementales des Landes

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