Document d'archives : Recette locale de Thury

Contenu :

Sommier des droits seigneuriaux (1791-an IV) ; sommier de consistance des biens appartenant au domaine et faisant partie du majorat du duc de Richelieu (1819) ; sommier de recettes des biens et revenus de la Légion d'honneur (an XIII-1807) ; sommier des forêts (1807-1809).

Cote :

Q 1800 à 1803

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Thury, Yonne, France)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Ressources complémentaires :

Q 1800-1803 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 10.

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