Document d'archives : Rétrocession/bail. Principaux contractants : Pierre Didier Fleury/ Suzanne Élisabeth Jacques/ religieux carmes/ Jacques Paul de...

Titre :

Rétrocession/bail. Principaux contractants : Pierre Didier Fleury/ Suzanne Élisabeth Jacques/ religieux carmes/ Jacques Paul de Franquefort/ Marguerite Madeleine, Marie Auguste, Marguerite Auguste Paule et Jeanne Marie Anne Adélaïde de Franquefort Objet : une maison à Aytré, Tasdon avec terres et vignes. En pièces annexes : 1) Dépôt. 2) Ratification. 3) Consentement [folio 347].

Contenu :

Présentation du contenu
5 août 1779

Cote :

3 E 1690-liasse2/fol.340-347

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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