Document d'archives : Abrogations d'existence légale
Contenu :
Metz (Moselle) (et vente d'immeuble). 1970
Lille (Nord) (et vente d'immeuble aux Soeurs du Bon Secours de Paris à Lille) (plan) - 1970-1974
Amiens (Somme) (et transfert gratuit d'immeuble) (plan). 1973
Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire) (et transfert gratuit d'immeuble) - 1974
Puy (Haute-Loire) (et vente d'immeuble au département) (plan). 1978
Valence (Drôme). 1978
Cote :
19940566/10
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Archives du Bureau central des cultes (1925-1988)
Personnes :
Thèmes :
association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, enseignement privé, organisation religieuse, protestantisme, subvention, édifice cultuel, établissement d'enseignement