Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Séance du 8 Thermidor an 12 (27 juillet 1804). »

Date : 8 Thermidor an 12 (27 juillet 1804)

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Contenu :

Ndr : il n'y a pas eu de séance le 1er Thermidor an 12 (20 juillet 1804).

« Présents Messieurs Le Brun [Gardeur-Lebrun], Le Febvre [Lefebvre], Le Creulx, Rolland, Cadet Chambine [Cadet de Chambine], Gauthey. »

Département de la Drôme. Demande de répartition de la gratification de Monsieur Chapuis, ingénieur décédé récemment.
Département des Pyrénées-orientales. Demande de Monsieur Deschamps ingénieur en chef du Mont Louis que ses frais de voyage lui soient payés.
L'ingénieur Tiran réclame contre sa destitution.
Département de la Seine. « Distribution des fonds destinés à l'entretien des boulevards de Paris. »
Département du Morbihan. Plainte relative l'ingénieur Duradier.
Département de la Marne. Affaire rapportée par M. Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Pont de Damery.

Inventaire d'archives :

Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...

Ressources complémentaires :

Série F/14, dossiers de carrière des ingénieurs des ponts et chaussées

F/14/11065, Chapuis.
F/14/2330/2, Tiran Jean Chrisostome (1755-1807).

Lieux :

Mont-Louis (Pyrénées-Orientales , canton), Seine (France , département , 1790-1968), Pyrénées-Orientales (Languedoc-Roussillon , département), Morbihan (Bretagne , département), Marne (Champagne-Ardenne , département), Paris (France), Damery (Marne), Drôme (Rhône-Alpes , département)

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