Document d'archives : Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.
Contenu :
Correspondance, notes, rapports, projets de convention, acte notarié, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, délibération.
Cote :
5Q63
Inventaire d'archives :
Thèmes :
CIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE, CONGREGATION, EDIFICE CULTUEL, FABRIQUE D'EGLISE, INSTITUTION ECCLESIASTIQUE, MINISTRE DU CULTE, PRESBYTERE, SEMINAIRE RELIGIEUX