Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°171 à 195

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°171 LEBAUDY Roland

Dossier n°172 BOUCHER Auguste

Dossier n°173 TROMEL Auguste

Dossier n°174 COUTY François

Dossier n°175 DURAND Paul

Dossier n°176 JEULIN Paul

Dossier n°177 AGAR Antonin

Dossier n°178 MEUNIER Marcel

Dossier n°179 MARMOITON Joseph

Dossier n°180 GIGONDAN Pierre

Dossier n°181 BAZIN Aimé

Dossier n°182 ROJAT Joseph

Dossier n°183 CLAIR Jules

Dossier n°184 DUMONTET Gaston

Dossier n°185 GAZAIX Jules

Dossier n°186 SARRET Edgar

Dossier n°187 BAZILLON Urbain

Dossier n°188 FRAGNOUD (Gaston et Georges)

Dossier n°189 BACHELET Eugène

Dossier n°190 BONHOMME Claudius

Dossier n°191 LAFFITTE Camille

Dossier n°192 BERTIN André

Dossier n°193 JANIN Albert

Dossier n°194 BIERRY Robert

Dossier n°195 FORTABAT Henri

Cote :

19880392/13

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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