-  : statuts et organisation Etablissements . Rénovation des collèges : 1983 - Les attributions du chef d'établissement - La composition du conseil d'établissement, de la commission permanente et autres conseils - Aménagement du dispositif réglementaire concernant l'organisation des collèges - Circulaires, notes. . Conseils d'établissement : notes, correspondance Rénovation de l'organisation interne des établissements scolaires : - Travaux préparatoires et consultations des syndicats : 1983-1984 - Aménagement des dispositions réglementaires relatives à la formation et à l'organisation administrative et financière dans les lycées et les collèges - Election au conseil d'établissement des collèges et lycées pour l'année 1983-1984 - Fiches : composition et attributions du conseil d'établissement - Dossier : vers une plus grande responsabilité des établissements scolaires. . Organisation administrative et financière des établissements : décrets, notes - Définition du rôle, des fonctions du chef d'établissement, du conseil d'administration de la commission permanente. - Rénovation . Organisation du brevet des collèges : 1985 Organisation du futur brevet des collèges : procédure d'attribution du diplôme sur examen et résultats scolaires : notes, circulaires, décret. . Documents relatifs à l'orientation des élèves : 1984-1985 - Projet de décret relatif aux procédures d'orientation dans les collèges et les lycées - Décision litigieuse de la commission de recours. . Activités physiques et sportives : 1982-1983 - Avant projet de loi sur la promotion et l'organisation des activités physiques et sportives - Amendements proposés par le SNEP.

19890418/14

Éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Directeur et services rattachés (1960-1990)