« Présents les citoyens Cessart, Besnard, Montrocher, Le Creulx, Chambine père [Cadet de Chambine], Le Febvre [Lefebvre], Lamandé, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Gauthey, Prony, Becquey [Becquey-Beaupré], Sgansin [Sganzin], Ferregeau, Liard, Panay, Brémontier, Boudon, Hureau, Forbel, Courtalon, Le Sage, Blin, Martin, Texier [Tessier], Gengoulpe [Gengoult], Dillon, Duvivier, Lamandé fils, Gillet, Bruyère, Du Perron [Duperron] absent pour maladie. »

• Affaire n° 462, rapportée par le secrétaire. Département de Lot-et-Garonne. « Rapport du citoyen Rolland sur la construction d'un épi et d'une culée avec revêtement en pierré à Pavre sur les bords de la Garonne. »
• Affaire n° 463, rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Département de l'Oise. « Le citoyen Demilly demande à construire un moulin sur la rivière du Thérin, commune de Villers [Villers-Saint-Sépulcre]. »
• Affaire n° 464, rapportée par le citoyen Montrocher, inspecteur général. Département de l'Aube. « Pont de la levée Saint-Nicolas à Nogent-sur-Seine. »
• Affaire n° 465, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de la Haute-Marne. « Pont de Joinville. »
• Affaire n° 466, rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Département de la Vienne. « Traverse de Croutelle. »
• Affaire n° 467, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de Loir-et-Cher. « Levée de la Loire dans la commune de Candé [Candé-sur-Beuvron]. »
• Affaire n° 468, rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Département de la Marne. « Moulin du citoyen Albitte de Chalon-sur-Marne [Châlons-en-Champagne]. »
• Affaire n° 469, rapportée par le citoyen Prony, directeur de l'École des Ponts et Chaussées. École des Ponts et Chaussées. « Concours de l'an 9 et de l'an 10. »