Document d'archives : - La gestion des procédures d'attribution des fonds FEDER dans la région Midi-Pyrénées et des Programmes Intégrés Méditérranéens...
Titre :
- La gestion des procédures d'attribution des fonds FEDER dans la région Midi-Pyrénées et des Programmes Intégrés Méditérranéens en région Provence-Alpes- Côte d'Azur. Mission de M. DUCHENE. C.A.C. 960003/01. novembre 1990. Midi-Pyrénées ; projet de note ; programme de la visite ; décision de la Commission des Communautés Européennes sur les programmes ; bilan (1989-1990). Provence-Alpes- Côte d'Azur ; projet de note ; dossier constitué par le S.G.A.R. ; décision de la Commission des Communautés Européennes ; éléments financiers. - La régie municipale de Montigny les Metz. Mission de MM. FOURNERET et DUCHENE. C.A.C. 960003/02. février 1990. Dossier de M. FOURNERET ; ordre de mission et projet de rapport manuscrit et dactylographié ; documents de base ; compte-rendu de visite ; dossier constitué par les services de la régie ; audit de la comptabilité ; situation des comptes (novembre-décembre 1989) ; historique de la régie (1978-1989).
Cote :
19960135/3
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1961-1991)
Thèmes :
administration centrale, collectivité territoriale, départements et collectivités d'outre-mer, ordre public, préfecture, service déconcentré, sécurité civile, tunnel
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, coopération, inspection, sécurité