Document d'archives : Marchés public.- Desserte du lycée Pierre Mendes France, extension AEP (marché n°8F62 – société SADE CGTH) : dossier de marché...
Titre :
Marchés public.- Desserte du lycée Pierre Mendes France, extension AEP (marché n°8F62 – société SADE CGTH) : dossier de marché notifié (dit original) complet, correspondance liée au marché, notes et pièces administratives d’aide à la décision (2008).
Cote :
697 W 118
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT