Document d'archives : Ouvrages d'art, construction de quatre aqueducs sur les pk 4, 9, 11 et 18 (1838-1839), du pont de Cloudeau (1828-1831), d'un...

Titre :

Ouvrages d'art, construction de quatre aqueducs sur les pk 4, 9, 11 et 18 (1838-1839), du pont de Cloudeau (1828-1831), d'un aqueduc à l'embranchement de la route royale n° 79 (1831-1833) ; reconstruction de la travée en charpente des ponts d'Arthus (1831-1835), de l'étang de Beaubery (1831-1839), et des ponts d'Arthus et de Beaubery (1852-1854) ; construction d'un pont sur le ruisseau de l'étang de Saint-Bonnet-de-Joux (1830-1834), d'un ponceau sur la chaussée de l'étang des Loges du Gas (1829). Police du roulage et de la grande voirie, contraventions (1853-1862). Gestion du domaine public, remise à l'administration des Domaines d'un terrain inutile au service à Saint-Bonnet-de-Joux (1840), du vieux bois de charpente des ponts (1853-1854) ; autorisations de voirie et alignements (1828-1879) ; indemnités pour dommages (1855-1878).

Cote :

2 S 555

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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