Document d'archives : ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MONSIEUR HASSAN DHMAIED, Lot n°11, convention n° 892095 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE...
Titre :
ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MONSIEUR HASSAN DHMAIED, Lot n°11, convention n° 892095 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM DE L'ESSONNE : BE 19, convention n° 396 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CIE IMPORT EXPORT : Lot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES FOYERS OUVRIERS INTERNATIONNAUX : section AT 14, convention n° 436 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SEDAF : Lot 15R, convention n° 900060 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / AOTEP SA HLM : Lot 15 K, convention n° 900017 (1989-1990).
Contenu :
Cote :
2401W/9
Inventaire d'archives :
2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aménagement du territoire, construction, ville nouvelle, établissement public local
Type de document :
Papier, cahier des charges, convention, correspondance, permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal