Document d'archives : SIVOM du canton de Baigneux les Juifs

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Création du SIVOM : extension des compétences du syndicat des chemins du canton de Baigneux-les-Juifs, correspondance, adhésions communales, désignation des délégués (1965). 1966. Fonctionnement et activité du syndicat : délibérations syndicales, arrêtés, correspondance, coupure de presse, notes manuscrites. 1967. Fonctionnement et activité du syndicat : délibérations syndicales et communale, arrêtés, correspondance, coupure de presse ; marchés avec la Société d'exploitation Bouchard Père et Fils, la Société Pieratti et Cie, l'entreprise Lahaye. 1968. Fonctionnement et activité du syndicat : délibérations syndicales, arrêtés, correspondance, coupure de presse ; marchés avec la Société d'exploitation Bouchard Père et Fils, la Société Pieratti et Cie, l'entreprise Lahaye ; avant-projet d'aménagement d'un plan d'eau à Chaume-les-Baigneux : notice explicative et justificative, plan de situation, , plan général, profil en travers-type, plans des sondages et tableau des résultats, étude géologique, estimation sommaire des dépenses. 1969. Fonctionnement et activité du syndicat : délibérations syndicales, arrêtés, correspondance, coupure de presse, état récapitulatif des recettes et des dépenses ; marchés avec la Société d'exploitation Bouchard Père et Fils, la Société Pieratti et Cie, l'entreprise Lahaye, la Compagnie Française du Raffinage ; dossier de concours : installation du chauffage central à l'école de Poiseul-la-Ville. 1970. Fonctionnement et activité du syndicat : délibérations syndicales, arrêtés, correspondance, coupure de presse, comptes-rendus de travaux ; financement : contrat de prêt pour un emprunt de 55.000 francs à la Caisse des Dépôts ; marchés avec la S.A. Bernardis et Cie et l'entreprise Hennequin Frères ; dossier de concours : installation du chauffage central à la Mairie-Ecole et à la Poste de Villaines-en-Duesmois.

Cote :

2304 W 236

Inventaire d'archives :

2304 W - Sous-Préfecture de Montbard

Type de document :

Document d'archives

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