Inventaire d'archives : 2304 W - Sous-Préfecture de Montbard

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Présentation du contenu
La sous-préfecture de Montbard a été créée par décret du 10 septembre 1926 qui prévoit la réunion en un seul arrondissement dont le chef-lieu a été fixé à Montbard, des arrondissements de Châtillon-sur-Seine et de Semur-en-Auxois. La sous-préfecture du nouvel arrondissement est cependant restée de fait Semur jusqu'en 1931. Pendant la période couverte par le fonds, l'arrondissement de Montbard est composé des cantons d'Aignay-le-Duc (Aignay-le-Duc, Beaulieu, Beaunotte, Bellenod-sur-Seine, Busseaut,Duesme, Echalot, Etalante, Mauvilly, Meulson, Minot, Moitron, Origny, Quemigny-sur-Seine, Rochefort-sur-Brévon, Saint-Germain-le-Rocheux), de Baigneux-les-Juifs (Ampilly-les-Bordes, Baigneux-les-Juifs, Billy-lès-Chanceaux, Chaume-lès-Baigneux, Étormay, Fontaines-en-Duesmois, Jours-lès-Baigneux, Magny-Lambert, Oigny, Orret, Poiseul-la-Ville-et-Laperrière, Saint-Marc-sur-Seine, Semond, Villaines-en-Duesmois, La Villeneuve-les-Convers), de Châtillon-sur-Seine (Aisey-sur-Seine, Ampilly-le-Sec, Brémur-et-Vaurois, Buncey, Chamesson, Charrey-sur-Seine, Châtillon-sur-Seine, Chaumont-le-Bois, Chemin-d'Aisey, Coulmier-le-Sec, Étrochey, Gomméville, Maisey-le-Duc, Massingy, Montliot-et-Courcelles, Mosson, Nod-sur-Seine, Obtrée, Pothières, Prusly-sur-Ource, Sainte-Colombe-sur-Seine, Vannaire, Vanvey, Villers-Patras, Villiers-le-Duc, Villotte-sur-Ource, Vix), de Laignes (Balot, Bissey-la-Pierre, Bouix, Cérilly, Channay, Étais, Fontaines-les-Sèches, Griselles, Laignes, Larrey, Marcenay, Molesme, Nesle-et-Massoult, Nicey, Planay, Poinçon-lès-Larrey, Puits, Savoisy, Verdonnet, Vertault, Villedieu), de Montbard (Arrans, Asnières-en-Montagne, Athie, Benoisey, Buffon, Champ-d'Oiseau, Courcelles-lès-Montbard, Crépand, Éringes, Fain-lès-Montbard, Fain-lès-Moutiers, Fresnes, Lucenay-le-Duc, Marmagne, Montbard, Montigny-Montfort, Moutiers-Saint-Jean, Nogent-lès-Montbard, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, Rougemont, Saint-Germain-lès-Senailly, Saint-Rémy, Seigny, Senailly, Touillon, Villaines-les-Prévôtes, Viserny), de Montigny-sur-Aube (Autricourt, Belan-sur-Ource, Bissey-la-Côte, Boudreville, Brion-sur-Ource, La Chaume, Courban, Gevrolles, Les Goulles, Grancey-sur-Ource, Lignerolles, Louesme, Montigny-sur-Aube, Riel-les-Eaux, Thoires, Veuxhaulles-sur-Aube), de Précy-sous-Thil (Aisy-sous-Thil, Bierre-lès-Semur, Braux, Brianny, Clamerey, Dompierre-en-Morvan, Fontangy, Lacour-d'Arcenay, Marcigny-sous-Thil, Missery, Montigny-Saint-Barthélemy, Nan-sous-Thil, Noidan, Normier, Précy-sous-Thil, Roilly, Thoste, Vic-sous-Thil), de Recey-sur-Ource (Beneuvre, Bure-les-Templiers, Buxerolles, Chambain, Chaugey, Essarois, Faverolles-lès-Lucey, Gurgy-la-Ville, Gurgy-le-Château, Leuglay, Lucey, Menesble, Montmoyen, Recey-sur-Ource, Saint-Broing-les-Moines, Terrefondrée, Voulaines-les-Templiers), de Saulieu (Champeau-en-Morvan, Juillenay, Molphey, Montlay-en-Auxois, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brenil, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saulieu, Sincey-lès-Rouvray, Thoisy-la-Berchère, Villargoix), de Semur-en-Auxois (Bard-lès-Époisses, Charigny, Chassey, Corrombles, Corsaint, Courcelles-Frémoy, Courcelles-lès-Semur, Époisses, Flée, Forléans, Genay, Jeux-lès-Bard, Juilly, Lantilly, Magny-la-Ville, Massingy-lès-Semur, Millery, Montberthault, Montigny-sur-Armançon, Pont-et-Massène, Saint-Euphrône, Semur-en-Auxois, Souhey, Torcy-et-Pouligny, Toutry, Vic-de-Chassenay, Vieux-Château, Villars-et-Villenotte, Villeneuve-sous-Charigny), de Venarey-les-Laumes (Alise-Sainte-Reine, Boux-sous-Salmaise, Bussy-le-Grand, Charencey, Corpoyer-la-Chapelle, Darcey, Flavigny-sur-Ozerain, Frôlois, Gissey-sous-Flavigny, Grésigny-Sainte-Reine, Grignon, Hauteroche, Jailly-les-Moulins, Marigny-le-Cahouët, Ménétreux-le-Pitois, Mussy-la-Fosse, Pouillenay, La Roche-Vanneau, Salmaise, Source-Seine, Thenissey, Venarey-Les Laumes, Verrey-sous-Salmaise) et de Vitteaux (Arnay-sous-Vitteaux, Avosnes, Beurizot, Boussey, Brain, Champrenault, Charny, Chevannay, Dampierre-en-Montagne, Gissey-le-Vieil, Marcellois, Marcilly-et-Dracy,Massingy-lès-Vitteaux, Posanges, Saffres, Sainte-Colombe-en-Auxois, Saint-Hélier, Saint-Mesmin, Saint-Thibault, Soussey-sur-Brionne, Thorey-sous-Charny, Uncey-le-Franc, Velogny, Vesvres, Villeberny, Villeferry, Villy-en-Auxois, Vitteaux). De 1940 à 1971, treize sous-préfets se sont succédés à la tête de l'arrondissement de Montbard : André Allezaix (1941-1944), Jean Brun (1944), Marcel Benoit (1944-1947), Jean Roy (1947-1952), Pierre Hug (1952-1953), Jean Vaudeville (1953-1955), Maohand Sadek Ourabah (1955-1957), Robert Lamy (1957-1961), Charles jean Gosselin (1961-1963), Thierry Kaeppelin (1963-1965), Bernard Le Clère (1965-1970) et Jean François Seiller nommé en 1970. Ce sont sans conteste Thierry Kaeppelin et plus encore Bernard Le Clère qui ont laissé leur marque la plus nette dans le fonds notamment au travers de documents de travail et de notes manuscrites. Bernard Le Clère, qui est resté le plus longtemps en poste à Montbard au cours de la période, est également le plus présent dans les dossiers de presse : son exercice fut celui des évolutions les plus importantes en termes de développement des structures intercommunales (extension d'attribution des syndicats d'entretien des chemins, création des SIVOM) et de la mise en œuvre de plusieurs grands projets d'aménagements touristiques, routiers, hospitaliers ou scolaires. Le sous-préfet d'arrondissement est le délégué du préfet dans l'arrondissement. Représentant territorial de l'État, il veille au respect des lois et règlements ; il concourt au maintien de l'ordre public ainsi qu'à la surveillance, la sécurité et la protection des populations ; il coordonne la mise en œuvre des politiques nationales et européennes, dont le fonds traduit les prémices à partir du début des années 1960 : cette animation des services de l'État concerne notamment la politique d'aménagement du territoire et de développement local, très représentée dans le fonds ; le sous-préfet exerce enfin rôle de contrôle administratif et de conseil aux collectivités locales. La logique de maintien de l'ordre est souvent sous-jacente à la majorité des interventions de la sous-préfecture : ainsi dans le cadre de l'aménagement de l'espace rural par les associations foncières de remembrement dont la sous-préfecture encadre la constitution et les travaux, la question de l'ambiance locale, des tensions éventuelles suscitées par les décisions prises, ou l'attention plus générale aux conséquences des relations interpersonnelles communales sont au moins autant, sinon plus, suivies par les services sous-préfectoraux que les travaux proprement dits de remembrement. Le sous-préfet peut ponctuellement exercer des missions particulières, temporaires ou permanentes, y compris hors des limites de l'arrondissement et, avec l'accord des autres préfets concernés, hors des limites du département : c'est le cas par exemple dans le cadre de la mise en œuvre du parc naturel régional du Morvan ou de la construction de l'autoroute A6. Á l'échelon local de l'arrondissement, les sous-préfectures exercent en définitive trois types de missions qui les conduisent à produire, recevoir et archiver de nombreux documents : il s'agit de missions de transmission, de suivi et d'information, de contrôle et de validation. Notons qu'en tant que cadre territorial de l'animation du développement local, de l'action administrative de proximité, la sous-préfecture demeure, à l'époque, le niveau privilégié de la concertation avec les élus locaux. Cette dimension à la fois humaine et locale, s'illustre parfaitement dans l'abondante correspondance échangée entre la sous-préfecture et les élus territoriaux, dans les réunions annuelles du sous-préfet avec des maires des différents cantons, et dans sa participation aux assemblées générales de nombreuses institutions, hospitalières ou intercommunales, fréquemment mise en avant dans la presse. Cet aspect est particulièrement net entre 1965 et 1970 sous le préfet Bernard Le Clère. Cette proximité est essentielle aux fonctions de conseil, d'arbitrage et de régulation des tensions est essentielle. Ajoutons que l'arrondissement reste enfin l'échelon du contact personnalisé avec l'usager comme en témoigne les très nombreuses lettres adressées par des particuliers au sous-préfet de Montbard qu'il s'agisse de demander un secours (on pense aux problèmes de logement récurrents dans les années 1950), se plaindre d'une décision ou remercier le sous-préfet de son intervention.
Le fonds retrace l'activité de la sous-préfecture de Montbard entre 1945 et 1970. Quelques pièces isolées concernent les années antérieures (notamment le second conflit mondial) et postérieures (1971-1973). Il s'agit pour l'essentiel d'une activité de maintien de l'ordre, de mise en oeuvre des politiques gouvernementales et des décisions administratives à l'échelon de l'arrondissement et de contrôle administratif et financier des communes, des syndicats intercommunaux et des établissements publics. Le fonds est organisés en deux grands parties distinctes : des dossiers dits "généraux" thématiques et des dossiers dits "communaux" correspondant au suivi et contrôle de chaque commune de l'arrondissement. Seuls les dossiers généraux ont été pour l'instant traités.

Cote :

2304 W 1-354

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Montbard
Biographie ou histoire
Si de nombreux documents sont le produit du fonctionnement de la sous-préfecture et de l'exécution de ses missions administratives spécifiques (qu'il s'agisse des arrêtés sous-préfectoraux, des notes de service, des documents produits dans le cadre des missions de service public aux usagers comme les cartes d'identité des forains ou les permis de conduire), le service versant n'est cependant que très partiellement le producteur formel des documents archivés. Si les dossiers versés ont bien été constitués par les services de la sous-préfecture de Montbard, sans qu'il ne soit réellement possible d'identifier un service particulier au sein de cette organisation, les documents qu'ils contiennent ont été produits par une multitude d'acteurs différents. La multiplicité de producteurs des archives conservées dans ce fonds s'explique par la nature particulière des missions des services sous-préfectoraux, échelons administratifs et autorités territoriales intermédiaires, missions qui les conduisent à gérer des documents qu'elles ne produisent pas : il s'agit de missions de transmission, de suivi et d'information, de contrôle et de validation. Quantitativement, les producteurs institutionnels sont sans conteste les plus nombreux. Il est possible de distinguer parmi eux les services ministériels (notamment le ministère de l'intérieur et le ministère de l'Éducation nationale ainsi que dans une moindre mesure les ministères de la santé publique et de la population puis des Affaires sociales puis de la Santé, de la Défense nationale et de l'agriculture), les services départementaux (notamment les services sanitaires et vétérinaires) et les services municipaux (principalement les conseils municipaux et les maires) et les administrations intercommunales. Il convient d'y ajouter les commissions administratives d'établissements publics notamment celles des hôpitaux et hospices de l'arrondissement pour lesquelles le suivi pluriannuel est pratiquement exhaustif pour la période considérée. Viennent ensuite l'ensemble des structures d'information qu'il s'agisse d'un côté de la presse et de l'autre de l'ensemble des producteurs publics ou privés d'information, de documentation et de publicité : il peut s'agir par exemple de structures publiques comme l'INSEE et la Documentation Française, d'acteurs politiques et syndicaux (tracts, brochures, affiches), des entreprises acteurs de la vie économique locale (publicité, réclame) ou de cabinets d'architectes ; les années 1950 et 1960 sont le cadre de vastes programmes de rénovation, de reconstruction, d'agrandissement et d'aménagement urbain : les travaux réalisés dans les établissements hospitaliers et scolaires ou la construction des réseaux d'assainissement, d'électricité ou d'adduction d'eau génèrent de très nombreux plans et relevés que l'on retrouve dans les dossiers de suivi de la sous-préfecture. Ajoutons enfin les simples citoyens, auteurs de nombreuses lettres destinées aux services sous-préfectoraux.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Depuis leurs entrées successives, les versements constituant le fonds ont été conservés aux Archives départementales de la Côte d'Or.

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ont été éliminés les doublons, les bordereaux de réception ne mentionnant aucune information particulière introuvable dans le document qui l'accompagne, les bulletins de documentation produit par d'autres institutions et conservés dans leurs fonds (notamment les "notes bleues" du ministère de l'intérieur) les compilations de procès-verbaux de séance d'institutions conservés dans d'autres fonds (du conseil général de la Côte-d'Or par exemple) à l'exception de ceux portant sur un sujet précis et isolés dans des dossiers thématiques correspondants.
Mise en forme :
Mode de classement
La structure du classement est thématico-chronologique. Le fonds et ses différentes parties sont organisés en fonction des thématiques abordées : administration générale, ordre public, vie politique et civique, aménagement du territoire, vie économique, affaires scolaires, sportives et culturelles, affaires sanitaires et affaires militaires. Pour les articles traitant du suivi annuel d'établissements publics ou de syndicats intercommunaux, les dossiers qui les constituent sont organisés chronologiquement.
La logique de répartition des documents entre les dossiers généraux et les dossiers communaux ayant évolué au fil du temps au sein des archives de la sous-préfecture, nous avons procédé à une réorganisation du contenu des articles : les documents relevant du contrôle, du suivi ou du pouvoir décisionnel de la sous-préfecture ont été sortis des dossiers communaux et replacés dans les dossiers généraux correspondant.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Le fonds est librement communicable à l'exception des documents assujettis à des délais de communicabilité spécifique et des documents classifiés qui peuvent figurer dans quelques articles.

Langues :

Langue des unités documentaires: Quelques documents datant de la seconde guerre mondiale portent des mentions en allemand : il s'agit de demande de franchissement de la ligne de démarcation ; quelques pièces isolés en allemand.

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Support
Support: Papier ; le fonds contient également quelques photographies (photographies d'identité et photographies de bâtiments) indiquées dans la description des articles.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 354
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25.00
Dimensions
Dimensions: Les formats de papiers sont extrêmement variés. Si la majorité des documents est au format A4, on peut noter la présence de nombreux documents au format A5 ou inférieur (il s'agit alors souvent de feuille volante de prise de note) ainsi que quelques grands formats (A3 à A0) correspondant à des placards de communication institutionnelle affichée à la sous-préfecture ou dans les mairies de l'arrondissement (coupe de bois, adjudications de travaux, avis de concours et de recrutement...etc.).

Ressources complémentaires :

Sources internes
Pour la période la seconde guerre mondiale, on consultera prioritairement la sous-série 3Z concernant la sous-préfecture de Montbard de sa création en 1926 à la fin des années 1940. En ce qui concerne la sous-préfecture de Montbard à proprement parlé, le fonds 1189 W de la Préfecture de la Côte-d'Or compte quelques pièces relatives à la sous-préfecture de Montbard pour la période considérée cotées 1189 W 795 (Procès-verbal d'installation de M. Pierre Hug, sous-préfet, 14 mars 1952), 1189 W 796 (Mobilier de la sous-préfecture : inventaire), 1189 W 797 (Situation des personnels de la sous-préfecture (1944-1948) ; vacance de poste de secrétaire administratif (1949-1950) ; prime de technicité (1949)) et 1189 W 798 (Téléphone : communications avec la sous-préfecture). Citons également les pièces figurées 2 Fi 15-1 à 2 Fi 15-3. En ce qui concerne l'arrondissement de Montbard, signalons le manuscrit de Jean Pruvot, sous-préfet de Montbard, intitulé Monographie de l'arrondissement de Montbard, de 1973 (320 pages) coté 1 F 645 qui constitue une photographie de l'arrondissement de Montbard reprenant pour l'essentiel des informations relatives à la décennie 1960-1970.
Documents séparés
Les patronymes des dossiers de suivi des naturalisations, de police des étrangers, de police de nomades, forains et ambulants et d'expulsions locatives ont fait l'objet d'un recensement complet présenté sous tableur excel par liste alphabétique. Le même travail a été amorcé pour les dossiers individuels de renseignement administratif mais n'a pu être achevé.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Des informations biographiques sur les sous-préfets de l'arrondissement peuvent figurer dans : BARGETON René, Dictionnaire biographique des préfets (septembre 1870-mai 1982), Archives nationales, Paris, 1994.
Contrairement à l'arrondissement de Beaune, il n'existe pas d'étude générale ou d'histoire administrative de l'arrondissement de Montbard. Afin d'éclairer deux éléments importants du fonds, la politique d'aménagement du territoire et le suivi des activités sidérurgiques sur le plan économique, industriel, syndical et politique, citons :
LABORIE Jean-Paul, LANGUMIER Jean-François, DE ROO Priscille, La politique française d'aménagement du territoire de 1950 à 1985, Paris, La Documentation Française, 1986, 180 pages.
OGÉ Frédéric, Éléments pour servir à l'histoire et à la géographie industrielle de la Région Bourgogne du début du XIXe siècle à nos jours, 2014, 241 pages.
Sur l'histoire générale de l'administration, citons :
BAECQUE Francis DE, QUERMONNE Jean-Louis (dir.), Administration et politique sous la cinquième République, Presses de Sciences- Po, Paris, 1981.
BURDEAU François, Histoire de l'administration française du XVIIIe au XXe siècle, Montchrestien, Paris, 1989.
LEGENDRE Pierre, Histoire de l'Administration de 1750 à nos jours, PUF, Paris, 1968.
THOMAS Yves, Histoire de l'administration, Paris, La Découverte, 1995, 128 p.
Sur le rôle et l'activité des sous-préfecture, citons :
MARTIN Claude, Ces sous-préfectures oubliées. Aux temps où les sous-préfets étaient aux champs, Ursulines, 1999.

Observations :

Exploitation du document
Le fonds constitue une source indispensable pour une monographie de l'arrondissement de Montbard entre 1950 et 1970 dans le cadre de la Reconstruction, des Trente Glorieuse et de la politique volontariste d'aménagement du territoire. L'intérêt de certains articles ou groupes d'articles ont été mentionnés dans le niveau bas de l'instrument de recherche.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003401

Type de document :

Document d'archives

Liens