Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sous-préfecture de Montbard

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Organisation et résultats comparés.

Cote : 2304 W 87

Période : 1958 - 1962

Fonds : Plébiscites et référendums
2304 W - Sous-Préfecture de Montbard

Cote : 2304 W 1-354

Période : 1913 - 1973
Préparation, liste des électeurs présidentiels du département de la Côte-d'Or.

Cote : W 8346

Période : 1958 - 1958

Fonds : Élections présidentielles
Organisation du scrutin et résultats.

Cote : 2304 W 87

Période : 1958 - 1958

Fonds : Plébiscites et référendums
Répertoire numérique 3Z

Période : 1800 - 1950
Organisation et résultats comparés.

Cote : 2304 W 87

Période : 1958 - 1958

Fonds : Plébiscites et référendums
Organisation et résultats comparés.

Cote : 2304 W 87

Période : 1962 - 1962

Fonds : Plébiscites et référendums
Organisation du scrutin (pour les votants au référendum sur l'autodétermination de l'Algérie résidant en France métropolitaine).

Cote : 2304 W 87

Période : 1958 - 1958

Fonds : Plébiscites et référendums
Révisions des listes électorales politiques.

Cote : W 8345

Période : 1951 - 1960

Fonds : Listes électorales politiques.

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