Inventaire d'archives : Répertoire numérique 3Z
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2011
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Montbard
Biographie ou histoire
Par décret du 10 septembre 1926, les arrondissements de Châtillon-sur-Seine et de Semur-en-Auxois ont été réunis en un seul dont le chef-lieu a été fixé à Montbard. En fait la sous-préfecture du nouvel arrondissement est restée Semur jusqu'en 1931.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Une partie du fonds des sous-préfectures de Châtillon-sur-Seine et surtout de Semur a été intégrée au fonds de la sous-préfecture de Montbard.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1066
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000616