Document d'archives : Direction de la règlementation publique : compte-rendu de réunion, planning (2003), préparation budget primitif (2003), marchés...

Titre :

Direction de la règlementation publique : compte-rendu de réunion, planning (2003), préparation budget primitif (2003), marchés travaux, consomation des crédits d'investissements (2002), coupures de presse, convention d'occupation du domaine public manège enfantin de l'Esplanade appel à candidatures (2003), courrier préfecture (2002), marché de noël (2003) budget/tarifs demande de permis de construire règlement (2003), concessions et conventions du domaine public (2003), liste des commerçants à jour de leurs redevance (2003),liste des commerçants en retard de paiement de redevance; Halle des quatre saisons : projet de rénovation programme demande de subventions autorisations de signature (2003), compte-rendu de réunion (2002); Réaménagement des halles Castellane : convention de mandat ville/SERM compte-rendu annuel à la collectivité (2001), promesse de bail emphytéotique avec la SARL méditérranée immobilier, courrier tribunal administratif; Halles Jacques Coeur : compte-rendu annuel à la collectivité (2001), esquisse, évolution du bilan (1999), courrier, planning; Parc de stationnement Laissac : convention d'affermage ville/inter-parking France SA avenant N° 1 prorogation (2002); Fleuristes de l'Esplanade allée Paul Boulet : construction de 6 kiosques, concours élection des membres du jury (2002);Contrat de Grant Projet de Ville : le stationnement dans le cadre du GPV, arrêté de circulation mesures permanentes centre historique (1999), accés zone piétonne (1999); Election : évolution du nombre de mouvements, courroer, préparation budget primitif (2003) fonctionnement, consomation des crédits d'investissement, provenance des nouveaux inscrits venant de la région (2003); préparation du budget par service, statistiques évolution du nombre de mariages et de divorces (1976 à 2002), signification d'opposition à mariage (2000 à 2002).Iliers enquéteurs : recrutement des agents recenseurs (2003), recensement renove de la population (2004) remunération des agents recenseurs rémunération des agents chargé de l'encadrement, coupures de presse, courrier de la préfecture. Affaires civiles militaires et funéraires : délibération du conseil municipal de (2003) cimetière Saint-Lazare, aménagement entrée principale permis de démolir, permis de construire, délibération du conseil municipal de (2003) convention d'occupation partielle des locaux de la communauté d'agglomération de Montpellier par la ville de Montpellier avenant N° 1 autorisation de signature, délibération du conseil municipal de (2002) tarifs des concessions et des prestations dans les cimetières; Cimetière Saint-Lazare : pose de caveaux et réalisation des allées, acte d'engagement, courrier, arrêtés (1992), coupures de presse.

Cote :

669 W 40

Inventaire d'archives :

669W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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